Demande de visite
Contactez-nous
Ce site est propriété de HAUTBOIS SAS, HAUTBOIS SAS sera nommé ci-dessous comme « propriétaire du site ».
Siége social :
HAUTBOIS SAS
Capital social : 323 200 euro
N° d’inscription au RCS : Laval B 556 450 294
N° de TVA Intracommunautaire : FR 03 556 450 294
18 rue de Laval,
53360 Quelaines-Saint-Gault
Téléphone : 02 43 64 12 90
Directeur de publication : Jean-Louis Frapin
SARL au capital de 38 000€
SIRET 440 234 599 00023APE 7311Z
N° TVA FR 18 440 234 599
15 rue des Bordagers CHANGÉ – FRANCE
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Cette création de site web en Mayenne – 53 a été réalisée par l’agence de conseil en
communication :
Mediapilote, l’agence partenaire
15 rue des Bordagers
53810 Changé – FRANCE
Ce site est maintenu et hébergé par : MEDIALIBS
Crédits photos :
Copyright : HAUTBOIS SAS
Le propriétaire du site avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
Les éléments ainsi protégés sont la propriété du propriétaire du site ou de tiers ayant autorisé
le propriétaire du site à les exploiter.
Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes au propriétaire du site et créés
par le propriétaire du site pour le propriétaire du site.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation,
traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque
support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable
du propriétaire du site, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété
Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins
et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Le présent site constitue une oeuvre dont le propriétaire du site est l’auteur au sens des articles
L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement
dudit site ont été assurés par le propriétaire du site.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi
que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du propriétaire du site ou de tiers ayant
autorisé le propriétaire du site à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous
réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des
fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux
dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les
caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des
différentes pages du site.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, le propriétaire du site peut
modifier à tout moment ses caractéristiques.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère
général et n’ont pas valeur contractuelle.
La consultation du site du propriétaire du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité
ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous
communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi
française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit
auprès du propriétaire du site.
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes et vous adresser,
le cas échéant, une lettre d’information électronique.
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous
pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés,
certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront
automatiquement collectées. Ces informations sont destinées au propriétaire du site et pourront
également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de
base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel
du propriétaire du site ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont
accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et
de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur
confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site HAUTBOIS SAS ne nécessite pas d’autorisation
préalable et écrite du propriétaire du site. Néanmoins, le propriétaire du site doit en être informé dans un
délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, le propriétaire du site n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi
que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site HAUTBOIS SAS se
trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Le site Internet HAUTBOIS SAS et les présentes conditions générales sont soumises au droit
français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort.
Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment.
L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.
Vous utilisez le site HAUTBOIS SAS sous votre seule et entière responsabilité. Le propriétaire du site ne
pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment,
préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de
l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes
mentions légales et tous les éléments présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications
s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de
chaque connexion.
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de
navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées.) pour l’optimisation de notre site en terme de
rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est
autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous
réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (HAUTBOIS SAS) et de la mention « Droits
réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives
ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales / publicitaires est interdite.
La société HAUTBOIS SAS s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données à caractère personnel.
Le responsable du traitement mis en œuvre sur le site HAUTBOIS SAS est : Justine FROMY – Assistante Polyvalente, Chargée de communication
HAUTBOIS SAS, dont le siège social est situé :
18 rue de Laval,
53360 Quelaines-Saint-Gault
Téléphone : 02 43 64 12 90
La société HAUTBOIS SAS, en tant que responsable de traitement, s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’agissant du traitement automatisé de données à caractère personnel réalisé ainsi que le règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 à partir de son application le 25 mai 2018.
Vos données sont uniquement transmises aux employés de la société HAUTBOIS SAS.
La société HAUTBOIS SAS est amenée à collecter et à enregistrer des données à caractère personnel de ses internautes (clients, prospects et prescripteurs) pour effectuer les traitements suivants :
A l’exception des opérations de prospection commerciale, HAUTBOIS SAS considère que l’ensemble des traitements ci-dessus sont nécessaire à l’exécution de ces services.
Les opérations de prospection commerciale reposent sur le consentement de la personne concernée au traitement de ses données.
La société HAUTBOIS SAS conservera vos données personnelles pour les durées suivantes :
L’ensemble des données personnelles collectées auprès de l’internaute « client » seront conservées pour toute la durée de la relation commerciale et pour une durée de 5 années à compter de la fin de ladite relation commerciale (par exemple à compter de la date de votre dernier achat…),
L’ensemble des données personnelles collectées auprès de l’internaute « prospects ou prescripteurs », seront conservées pendant 3 années à compter du dernier contact émanant de l’internaute (par exemple demande d’information sur un produit, un clic sur un lien hypertexte…).
Toute personne physique utilisant le service a la faculté d’exercer ses droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement au traitement de ses données conformément aux articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978. En application du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, la personne physique peut exercer son droit à la limitation du traitement, à l’effacement de ses données et la portabilité à partir du 25 mai 2018.
Ces droits peuvent être exercés auprès de la société HAUTBOIS SAS qui a collecté les données à caractère personnel de la manière suivante, en nous écrivant :
Par voie postale :
HAUTBOIS SAS
18 rue de Laval,
53360 Quelaines-Saint-Gault
La société HAUTBOIS SAS adressera une réponse dans un délai maximal de 1 mois après l’exercice du droit.
En cas de réponse non satisfaisante, la personne concernée à la faculté de saisir la CNIL.
Cette année encore, malgré une météo adverse pour les cultures d’hiver, notre plateforme expérimentale s’avère prometteuse en termes de références techniques.
Dans le contexte, notre journée de visite dans son format habituel n’aura évidemment pas lieu.
Hautbois s’adapte et innove en vous proposant la plateforme d’essais digitale.
Bonne visite virtuelle et au plaisir de vous revoir.
Bonne récolte 2020.
Jean-Louis FRAPIN